Organisation du Modem Var
Le conseil départemental
Le Conseil départemental, composé conformément à l’article 4-a du règlement intérieur national provisoire, fixe sur proposition de la Présidence les orientations politiques et les actions du Mouvement départemental. Il est présidé par le Président départemental. Le Conseil départemental se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président du Mouvement départemental ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. L’ordre du jour du Conseil départemental est fixé par la Présidence du Mouvement départemental. Le Bureau départemental élu le 22 novembre 2008
Les membres élus par le Conseil Départemental et les membres de droit prévus au règlement intérieur national (Délégué départemental, Président des jeunes démocrates du département, trésorier, membres élus du département au Conseil national) forment, aux côté de la Présidence, le Bureau du Mouvement départemental. Les membres du Bureau sont élus au sein du Conseil départemental au scrutin majoritaire de liste à un tour. Leur nombre est fixé par le Comité départemental il ne peut être inférieur au nombre des membres de droit, conformément à l’article 4 b et c du règlement intérieur national provisoire. Le Bureau est l’instance exécutive du Mouvement départemental. Il est présidé de droit par le Président départemental. Le Bureau met en œuvre les orientations politiques du Conseil départemental auquel il rend compte. Il propose à la nomination au Bureau exécutif national, les candidatures à la fonction de Délégué départemental. Il organise notamment, l’information et la formation des adhérents, la promotion et la communication du Mouvement dans le département, la préparation des échéances électorales. Il organise avec les autres bureaux départementaux de la Région, les travaux de la coordination régionale et notamment, la conférence régionale annuelle des adhérents.
Art 1 - Principe : Le mouvement départemental du Var respecte les chartes, statuts et règlement intérieur national du Mouvement démocrate. Il ne dispose pas de la personnalité juridique. Ses instances constituent la seule représentation officielle du Mouvement Démocrate dans le département du Var. Art 2 - Instances et fonctions départementales : Les instances et fonctions dirigeantes du Mouvement départemental du Var sont : La Convention départementale Le Conseil départemental Le Bureau départemental Le Trésorier Le Délégué du Mouvement départemental La Présidence et le Président du Mouvement départemental
Voir aussi les textes fondateurs du Modem
Le Conseil départemental, composé conformément à l’article 4-a du règlement intérieur national provisoire, fixe sur proposition de la Présidence les orientations politiques et les actions du Mouvement départemental. Il est présidé par le Président départemental. Le Conseil départemental se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président du Mouvement départemental ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres. L’ordre du jour du Conseil départemental est fixé par la Présidence du Mouvement départemental. Le Bureau départemental élu le 22 novembre 2008
Les membres élus par le Conseil Départemental et les membres de droit prévus au règlement intérieur national (Délégué départemental, Président des jeunes démocrates du département, trésorier, membres élus du département au Conseil national) forment, aux côté de la Présidence, le Bureau du Mouvement départemental. Les membres du Bureau sont élus au sein du Conseil départemental au scrutin majoritaire de liste à un tour. Leur nombre est fixé par le Comité départemental il ne peut être inférieur au nombre des membres de droit, conformément à l’article 4 b et c du règlement intérieur national provisoire. Le Bureau est l’instance exécutive du Mouvement départemental. Il est présidé de droit par le Président départemental. Le Bureau met en œuvre les orientations politiques du Conseil départemental auquel il rend compte. Il propose à la nomination au Bureau exécutif national, les candidatures à la fonction de Délégué départemental. Il organise notamment, l’information et la formation des adhérents, la promotion et la communication du Mouvement dans le département, la préparation des échéances électorales. Il organise avec les autres bureaux départementaux de la Région, les travaux de la coordination régionale et notamment, la conférence régionale annuelle des adhérents.
Télécharger la liste des élus du bureau départemental
Règlement du conseil départemental adopté le 22 novembre 2008Art 1 - Principe : Le mouvement départemental du Var respecte les chartes, statuts et règlement intérieur national du Mouvement démocrate. Il ne dispose pas de la personnalité juridique. Ses instances constituent la seule représentation officielle du Mouvement Démocrate dans le département du Var. Art 2 - Instances et fonctions départementales : Les instances et fonctions dirigeantes du Mouvement départemental du Var sont : La Convention départementale Le Conseil départemental Le Bureau départemental Le Trésorier Le Délégué du Mouvement départemental La Présidence et le Président du Mouvement départemental
Télécharger ici le règlement départemental du MoDem Var
Organisation du mouvement démocrate Cliquez ici ou sur l'image pour visualiser le dossier au format PDF que vous pourrez imprimerVoir aussi les textes fondateurs du Modem
Si vous rencontrez un probléme pour lire ce fichier telecharger Adobe Reader